Il me disait d'ailleurs que -selon lui- une concentration comme la Grok, pouvait poser question dans certaine situations:
Nous ne sommes pas un club, ni une association. Le principe est que nous réservons l'hébergement et préparons le coté logistique avec le camping, un peu comme le ferait un groupe de copains ou une famille pour une réunion. Cette préparation et l'enregistrement des réservations, les informations à échanger ont lieu sur le forum.
Les balades ne sont pas du tout gérées à cette occasion, chacun s'organise comme il le souhaite, libre à lui de se joindre à qui il veut, d'aller où il veut.
Imaginons cependant qu'il y ait un accident grave, au camping ou sur la voie publique, c'est toujours désagréable à envisager, mais allons-y, on en peut pas fermer les yeux sur cette question: Un incendie qui se déclare dans un chalet, une moto qui brûle et en fait brûler d'autres, un grave accident lors d'une balade, etc.
On se dit qu'on est entre copains et que ces problèmes se régleraient à l'amiable, ok mais qu'est ce qui empêcherait la famille ou l'assurance d'un participant à la Grok, ou d'un extérieur gravement touché de se retourner contre la/le ou les "organisateurs" ?
A cette question cet article de la FFMC apporte quelques réponses: https://ffmc.asso.fr/balades-en-groupe-faut-il-les
Ce que dit la loi depuis 2006:
"Depuis un décret du 16 mai 2006, « tout rassemblement comportant la participation de véhicules terrestres à moteur, qui se déroule sur la voie publique dans le respect du code de la route, qui impose aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage et qui est dépourvu de tout classement » doit être déclaré en préfecture."
Ce qui a été modéré en 2018 (en gros cette déclaration n'est plus nécessaire en dessous d'un seuil de 50 participants): http://circulaires.legifrance.gouv.fr/p ... _43160.pdf en page 20 "Création d'un seuil de 50 véhicules à moteur (dans le respect du code de la route). Au-delà de ce seuil, le régime de déclaration s'applique."
Donc il est clair que concernant les balades motos, le principe que nous utilisons n'impose aucune déclaration. De ce point de vue nous ne sommes pas hors la loi, et même elle met à l'abri la/le ou les personnes qui seraient désignées comme organisateurs du point de vue légal vis à vis des institutions.
En effet le forum est public et il est clair qu'une simple "invitation" à la concentration par l'une ou l'autre personne ici ou sur d'autres réseaux, les désignent comme "organisateurs". Dans notre cas, on peut évidemment penser à moi sur le forum, et à Kafrine qui gère la Grok, entre autres personnes.
De ce que je lis, le cadre légal nous protège en nous déchargeant de l'obligation de déclarer en Préfecture concernant le circulation sur la voie publique. Donc nous voilà clean aux yeux de l’État.
Mais qu'en est il tout de même de la responsabilité morale ? Est ce pour autant qu'une famille ou une assurance en recherche de responsabilité, et de bons avocats ne pourraient pas voir en nous des boucs émissaires?
La question mérite d'être posée...
AfricaTwin, Transalp, trail ou pas, elle est ouverte à toutes et à tous.







