Assurance

[POTSKI]

Salut tlm

Est-ce qu'il y a quelqu'un, sur le forum qui peut vérifier si un moto ou voiture doit avoir l'assurance si un utilise pas?

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 378974.htm

J'ai regardé, sur l'internet, mais il n'est pas clair à moi (ou ma femme - l'oracle ).

Cheers
Potski

[Mémé]

Si elle reste garée chez toi, et si elle n'est pas assurée spécifiquement en tant que véhicule, elle est considérée comme un bien matériel mobilier compris dans l'assurance habitation.

Mais tu es dédommagé en cas de vol que si tu as des preuves d'achat, témoignages, photos, déclaration des voisins, truc àlakon dont les assureurs sont spécialistes.

[Alambic]

Ouais, mais si on te la vole et qu'elle blesse quelqu'un (conducteur ou non), tu peux te retrouver dans la merde.
Normalement, tout véhicule roulant doit être assuré au minimum en responsabilité civile.
Donc si tu ne veux plus l'assurer, il faut théoriquement déposer le moteur, ou virer les roues.

Après c'est un truc que l'on m'a raconté, donc je ne jure de rien.

[yop1025]

si il est sur la voie publique : Assurance obligatoire et ce même si il ne bouge pas.

ensuite, dans domaine privée, ca reste à confirmer...

[Mazette]

Ouais, mais si on te la vole et qu'elle blesse quelqu'un (conducteur ou non), tu peux te retrouver dans la merde.
Normalement, tout véhicule roulant doit être assuré au minimum en responsabilité civile.
Donc si tu ne veux plus l'assurer, il faut théoriquement déposer le moteur, ou virer les roues.

Après c'est un truc que l'on m'a raconté, donc je ne jure de rien.

Obligatoire : mon assurance me l'a confirmé lorsque c'était présenté ou moto hors d'état de marche.

T'es propriétaire, t'es responsable de tout ce qui peut arriver avec ton véhicule !
Quelques semaines d'assurance ne valent pas le coup de prendre le risque !

[Rolibulle]

T'es propriétaire, t'es responsable de tout ce qui peut arriver avec ton véhicule !
Quelques semaines d'assurance ne valent pas le coup de prendre le risque !

Oui, j'ai eu la même info de mon assurance.
Un type entre dans ton garage (même par effraction), heurte ta moto qui tombe et lui casse une jambe.
Il t'attaque, c'est toi qui perd.
Même chose s'il te la vole, par avec et écrase un gamin au coin de la rue.
... sauf si, comme l'on dit Mémé et Alambic, tu as fait ce qu'il faut pour qu'elle ne soit plus considérée comme un véhicule mais comme un bien mobilier (démontage moteur, ou roues ...). Mais cela doit être déclaré à ton assurance "maison".

Pour info, j'ai découvert l'an dernier à mon grand dam que c'est la même chose avec ... une tondeuse auto-portée.
C'est un véhicule à moteur.

[Cazelles]

T'es propriétaire, t'es responsable de tout ce qui peut arriver avec ton véhicule !
Quelques semaines d'assurance ne valent pas le coup de prendre le risque !

Oui, j'ai eu la même info de mon assurance.
Un type entre dans ton garage (même par effraction), heurte ta moto qui tombe et lui casse une jambe.
Il t'attaque, c'est toi qui perd.
Même chose s'il te la vole, par avec et écrase un gamin au coin de la rue.
... sauf si, comme l'on dit Mémé et Alambic, tu as fait ce qu'il faut pour qu'elle ne soit plus considérée comme un véhicule mais comme un bien mobilier (démontage moteur, ou roues ...). Mais cela doit être déclaré à ton assurance "maison".

Pour info, j'ai découvert l'an dernier à mon grand dam que c'est la même chose avec ... une tondeuse auto-portée.
C'est un véhicule à moteur.

Oui mais si c'est celle que tu as bricolé avec stefter ... c'est un peu "normal"
la tondeuse a Roli

[minus]

Obligatoire : mon assurance me l'a confirmé lorsque c'était présenté ou moto hors d'état de marche.

Oui, j'ai eu la même info de mon assurance.

Ben oui, mais poser ce genre de question à son assureur, c'est comme demander à une prostituée si je suis obligée de monter.

Le caractère de véhicule n'est pas le fait générateur de l'obligation d'assurance.
C'est la circulation sur la voie publique qui entraîne cette obligation.
Si un gosse rentre dans mon garage et prend ma moto de cross sur la poire, c'est ma multirisque habitation qui est concerné car elle me couvre pour ce qui est de ma responsabilité civile.
Si un mec vole ma moto, c'est lui qui engage sa responsabilité en roulant avec sur la voie publique, pas moi.
Maintenant, çà peut tranquilliser d'assurer tout ce que l'on veut mais, en l'espèce, il n'y a pas d'obligation, hors voie publique.

[mimile]

Si je devais assurer tout ce qui est susceptible de rouler un jour et qui pourrit chez moi, il faudrait que je bosse à plein temps... Maintenant, si on écoute les assureurs, on se retrouve avec une assurance pour le cas où la lune tombe dans le jardin.

[Rolibulle]

Pas d'accord Minus ... mais tu fais comme tu veux

On va pas s'engueuler pour ça et surtout ne pas oublier le fameux adage :
"Tu es assuré pour tout .......... sauf pour ce qu'il vient de t'arriver"

[Rolibulle]

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 3499.xhtml

Je n'ai pas cherché plus loin que ça (en train de monter les "clapets de fourche à la Stef")
mais on doit pouvoir creuser avec des textes "officiels" plutôt que des rumeurs.

[fggb]

vous vous faites des noeuds au cerveau pour rien :
J'ai un 600XT à retaper, avec CG à mon nom et tout comme il faut.

Vous assurez votre brêle en contrat "hors circulation" (je crois que ça fait 15-20 € par an suivant les compagnies)

Inconvénient : ça vous coûte donc 2 Margherita par an

Ben oui, mais poser ce genre de question à son assureur, c'est comme demander à une prostituée si je suis obligée de monter.

Je parle de la Pizza ....rhôôô

Avantages :
- vous êtes assuré pour tout ce qui est dit ci-avant.
- votre contrat continue à engranger du bonus (au pire, bonus gelé, ça dépend des assurances)
- vous pouvez y déclarer plusieurs conducteurs dessus (accumulation du bonus "familial", ou + si affinités, faut pas exagérer quand même et y mettre tous les Gipsy Kings)
- donc même si votre brêle ne roulera plus jamais, ce contrat peut vous servir de "joker" : un malus s'applique à un contrat
(un autre contrat qui a pris du malus est résilié à la vente du véhicule par exemple, et celui-ci est réactivé sur un nouveau véhicule)
- etc... ?

[minus]

On va pas s'engueuler pour ça

Ben non, c'est pas le but.

Je t'accorde que c'est ambigu quand tu lis le lien que tu donnes, mais note ce qui est écrit sur le même site sur le lien "assurance obligatoire".
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 2628.xhtml

Je cite:
Véhicules concernés

Tout propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur doit l'assurer pour pouvoir le faire circuler.
Le véhicule peut être notamment :
une voiture (particulière, utilitaire ou sans-permis),
un 2 ou 3 roues (moto ou scooter) ou un quad, même non-homologué, comme une mini-moto par exemple,
une tondeuses auto-portée, munie d'un siège qui permet au conducteur de manœuvrer l'engin.

C'est donc bien la "mise en circulation", le fait générateur de l'obligation d'assurance.
Comprendre "mise en circulation" par le fait "d'exister" sur la voie publique.
Concernant une tondeuse auto-portée, le simple fait de la transporter sur route sur une remorque (idem d'ailleurs pour une moto) génère l'obligation d'assurance.
A contrario, dans le domaine privé, pas d'obligation.

[rc174]

d'après mon assureur, pas besoin d'assurance si le véhicule est sur cale sans roue et stationne dans un garage fermant à clé. .

[ZeDab]

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 3499.xhtml

Je n'ai pas cherché plus loin que ça (en train de monter les "clapets de fourche à la Stef")
mais on doit pouvoir creuser avec des textes "officiels" plutôt que des rumeurs.

Merci Rolli !
Mieux vaut s'assurer à la source de la véracité des trucs....
Je viens d'apprendre qu'un tondeuse autoportée devait être assurée.... bon mais d'un autre côté je n'en ai pas, mais ça peut servir lors d'un dîner en ville...

Les modifalastef, ça ne risque pas en cas de pépin ?

J'avoue que la frontière est floue... ServicePublic.fr : http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1478.xhtml
Mettre des durit avia, installer une fourche double disque sur une mamie, devrait se déclarer en préfecture ?

Transformations nécessitant une déclaration
Vous devez faire une déclaration si vous effectuez une des transformations suivantes sur votre véhicule :
- modification affectant les caractéristiques suivantes de la notice descriptive : puissance, poids et dimensions, essieux, freinage, organes de manœuvre, de direction et de visibilité, énergie, émissions polluantes et nuisances (bruit) [etc...]

[fggb]

d'après mon assureur, pas besoin d'assurance si le véhicule est sur cale sans roue et stationne dans un garage fermant à clé. .

oui, ce n'est plus qu'un "objet" : faut bien une frontière, donc sur cales effectivement + batterie débranchée (ce qui ne mange pas de pain de toutes façons)
mais l'assurance "hors circulation" est un effet d'aubaine en parallèle si on a la CG du véhicule etc.
Pour les raisons citées + haut : accumulation bonus pour plusieurs personnes ... même donc si le véhicule est en 150 morceaux sur 12 étagères dans le garage.

Donc choisir si on veut économiser 15 à 20 €uros/an (à partager sur toute la famille cela dit : incluant les enfants jeunes permis)
ou se payer un contrat "Joker" au cas où pour 15 à 20 €.
Chacun voit.

[Rolibulle]

C'est sûr Zedab
Je suis persuadé qu'en cas d'enquête "sérieuse" (donc motivée par beaucoup de sous à la clé) la moindre modif non-déclarée et approuvée sera une cause de rupture du contrat d'assurance.
Chacun prend son risque à la hauteur de ce qu'il pense être "risqué" mais celui qui ne veut pas prendre le moindre risque, il ne change même pas une vis lui-même sans facture d'un garage officiel.
Et même là ... pas sûr qu'ils ne lui trouvent pas un truc les assureurs.

...
Bon mais pour essayer de répondre quelquechose de clair à Potsky ?
(je rappelle à ceux qui le connaissent ou le dis à ceux qui ne le connaissent pas que Potsky n'est pas français même s'il vit chez nous depuis des années et donc que quand il nous pose une question c'est qu'il a vraiment besoin d'une réponse "éclairée").
Potsky, comme tu le vois, même pour nous ce n'est pas très clair
As-tu contacté ta propre assurance ?

Sinon, dans le doute, je crois qu'il faudrait au moins essayer de souscrire un contrat comme mentionné par fggb.
Pas sûr qu'on t'ait beaucoup aidé là
Y'a pas un assureur ici ?
Sûrement que si ... mais avant qu'il se dénonce ...

[Mémé]

Et ben mince alors...
C'est vraiment légalement légal d'obliger les gens à assurer des véhicules dont ils ne se servent pas ?

Et si on me pique ma télé et qu'on blesse quelqu'un avec ?
Et si j'ai pas encore fait faire la CG de mon véhicule, justement parce que je m'en sers pas ?
Et à partir de combien de morceaux en moins ce n'est plus considéré comme un véhicule ? Du coup, si on veut l'assurer quand-même, comment un assurance peut-elle assurer en tant que véhicule quelque chose qu'ils ne considèrent plus comme tel ?
Et si je prouve que mes roues étaient enlevées de septembre à avril, est-ce que j'ai droit de porter plainte pour assurage abusif ?
Et si j'achète une moto complète sans CG pour pièces ? Qui est-ce qui doit l'assurer ?
Et si on me vole que le tiers de mon stock de pièces détachées, est-ce que c'est ça être assuré au tiers ?
Et si on me pique ma moto pendant que j'avais apporté le cadre à faire repeindre ? on m'a tout piqué sauf le cadre, dons la moto est toujours à moi : peut-on déclarer volée une moto qu'on a encore ?

Aïe j'me suis noué un truc...

[fagus.be]

marrant,
législation toute à fait différente de notre coté .be ( alors que ce sont les mêmes groupes BNP , AXA, etc ...)

pas de bonus-malus sur moto ( mais t'es viré après 3 ou 4 accros, en droit ou en tord, aucune différence)

pas d'omnium sur les ocazes, ( donc uniquement au tiers comme vous dites)
tarif moyen +/- 200 eur, mais peut être suspendu à tout moment ,
tarif ancêtre +/- 100 eur, ( après 17 ans chez ethias ) , mais ne peut être suspendu en cours d'année ( la clause importante = pas d'accident sur le chemin du travail )

plus de combinaison auto-moto sur une seule carte verte comme par le passé .

[minus]

quand il nous pose une question c'est qu'il a vraiment besoin d'une réponse "éclairée"

Dans ce cas, difficile de faire mieux que le code des assurances, non

Article L211-1
Je cite:
Toute personne physique ou toute personne morale autre que l'Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.

La seule modif que j'apporte ci-dessus est de surligner la mention "pour faire circuler celui-ci" qui change du tout au tout la portée de cet article.
Ce même article est invoqué par certaines assurances pour motiver à assurer des véhicules en leur faisant croire qu'il y a une obligation légale en leur faisant avaler que tout véhicule en état de marche doit être assuré.
Mais même en lisant 100 fois l'article du code des assurances, on ne peut pas lui faire dire cela.

[Mémé]

Ah ben pour une fois qu'un morceau d'article opaque laisse entrer un peu de lumière...
...mais, et quand je le transporte sur une remorque, est-ce qu'il "circule"

[minus]

"faire circuler" signifie emprunter la voie publique.
Je ne suis pas juriste et il existe peut-être une jurisprudence qui ne va pas dans ce sens mais, pour moi, cela implique le cas où tu transportes un véhicule (auto moto ou autre truc réclamant une assurance pour circuler).
Par exemple, tu tractes une auto sur sa remorque et tu te prends une gamelle.
Ton auto est assurée par son assurance, ta remorque de plus de 500 kgs par la sienne mais pas ton auto qui est posée dessus.
Si, en plus, elle fait une cabriole dans le crash et percute quelqu'un, çà devient un truc très problématique.
On n'y pense pas toujours quand on loue un porte moto ou auto pour chercher une épave et cela se passe bien… tant que cela se passe bien.

[Mémé]

Ah ok ok.
Attention, maintenant question piège :
Je transporte sur une remorque une moto en RSV achetée en casse. Carte grise bloquée, cadre coupé, ce que vous voulez.
Est-il obligatoire d'assurer pour la circulation un véhicule interdit de circulation ?

Ha ?

[ZeDab]

pas si tu roules sur le trottoir

[minus]

Attention, maintenant question piège

Facile: Ce n'est plus un véhicule mais un objet "meuble" au même titre qu'une paire de chaussure, donc pas d'assurance.

[Mémé]

Et maintenant, séquence piègeàlakon™ :
si une moto SRV peut "circuler" sans assurance parce que ce n'est plus un véhicule et qu'elle est considérée comme un meuble, suis-je obligé de l'assurer pour rouler avec ?

[Rolibulle]

il existe peut-être une jurisprudence qui ne va pas dans ce sens mais, pour moi, ...

On est en plein dans le problème là.
Ce qui compte, ce n'est pas "pour toi" (ni "pour moi" non plus hein - ni "pour aucun d'entre nous" d'ailleurs)
Non, ce qui compte c'est (1) "pour la loi" et (2) "pour eux" (les assureurs et les arrangements qu'ils ont entre eux).

Tout le reste, c'est de la roupie de sansonnet.
Alors les avis de chacun sur "ce qui devrait", "à mon avis", "ah bah oui mais moi", "j'en connais un qui" etc ... on s'en cogne.
Il y a la Loi et il y a les pratiques courantes des compagnies d'assurance.
Comme un pôv con de citoyen lambda, je considère qu'en cas de gros pépin, je pars avec un gros handicap.
D'abord parce que, comme tous les lambdas, je n'ai pas lu toutes les petites lignes de tous les contrats, ensuite parce que, comme tous les lambdas, je n'ai pas rempli toutes les clauses associées à toutes les petites lignes en question, enfin parce que comme beaucoup de lambdas, je me veux "de bonne foi" mais ceux que j'ai en face ne le sont pas.
Alors quoi ?
Et ben, comme un lambda, je paye un max en me disant que twasson, s'il y a une chance de m'y retrouver en cas de sinistre, c'est pas en ayant cotisé sur le contrat mini ... et encore moins sans avoir cotisé.

Ceci dit, comme un lambda "rusé", je sais aujourd'hui qu'il faut adopter certaines pratiques que notre morale réprouverait mais que notre système oblige à considérer.
Un exemple : Ballade aux Saintes-Marie-de la-Mer avec ma bagnole toute belle, juste achetée d'occase pour 2 bras et 2 yeux.
Tellement belle que je me l'assure "Tous risques".
Petite route étroite entre deux marais (genre digue quoi), l'autre en face qui arrive à fond de ballon que je n'ai pas d'autre choix pour l'éviter que de me jeter dans le fossé. Ce que je ...
Tracteur pour me sortir OK. Seulement voila, dans le fossé c'était de l'eau de mer ... salée. En trois mois TOUT a fini par pêter ! Electricité (démarreur, alternateur ..) d'abord puis cardans puis roulements de roues etc, etc ...
J'avais fait ma déclaration bien sûr ... Hi, hi "Tous risques" !
Et ben non ! Parce que "Tous risques", ça n'existe pas ! Ca s'appelle "Tous dommages collision" ! Et là ... y'a pas eu collison puisque je me suis jeté au fossé pour l'éviter. Bilan ? TOUT DANS L'OIGNON
Alors me v'la argumentant à l'assurance :
"si je l'avais tapé et fini dans le fossé ça aurait coûté encore plus cher" - oui M'sieur
"si j'avais tapé un arbre (collision) avant de finir dans le fossé vous auriez tout pris en charge ?" - oui M'sieur
"si j'avais rien tapé mais pété un phare et une aile à coup de marteau, vous auriez tout pris en charge ?" - Oui M'sieur
...
Pas de pot hein ?
...
Mais une leçon

[TiTi]

Oui faut pas éviter un accident si on veut être remboursé !!!

[minus]

Roland, la question de départ était celle là:

Est-ce qu'il y a quelqu'un, sur le forum qui peut vérifier si un moto ou voiture doit avoir l'assurance si un utilise pas?

Moi, je n'ai fait qu'y répondre en fonction de ce que je sais et du code des assurances dont j'ai souligné l'article qui fait force de loi dans ce domaine, point.
Comme je suis de nature taquine, je me suis permis de souligner que les assureurs n'étaient pas des interlocuteurs fiables face à ce genre de question car ils étaient en conflit d'intérêt.

Donc, tout cela n'a pas grand chose à voir avec toi ou moi; que tu sois dans le vrai ou que ce soit moi, la belle affaire.
L'important, c'est que POTSKI sache à quoi s'en tenir.

Maintenant, d'un point de vue plus général, la vie est faite de risques; la preuve est qu'on en meurt.
On peut toujours être ceinture et bretelles mais, comme le montre ce que tu as vécu, la tranquillité que nous vendent les assurances est toute relative.

Dans un autre domaine, j'ai vu des photos de toi à moto, bras nus.
Perso, çà m'a fait plaisir.
Je me suis sentit moins seul, moi qui me suis fait clouer au pilori il y a quelques années sur un forum moto où les gars (moyenne d'âge jeune) ne comprenaient pas qu'un vieux comme moi donne ce mauvais exemple.
Sécurité-liberté, équation impossible qui se règle toujours de façon personnelle en fonction de ce qui compte le plus à ses propres yeux, et accessoirement pour tout ce qui coûte en fonction de ses moyens.
Chacun décide pour lui-même mais là n'était pas la question.
La question portait sur la législation en vigueur et la réponse à été fournie.
Ensuite, chacun fait comme il veut, en fonction de ses inspirations perso et c'est très bien comme cela.

[minus]

Et maintenant, séquence piègeàlakon™ :
si une moto SRV peut "circuler" sans assurance parce que ce n'est plus un véhicule et qu'elle est considérée comme un meuble, suis-je obligé de l'assurer pour rouler avec ?

Une moto en rsv (VEI) est toujours un véhicule
Tu peux reprendre ta moto, la réparer et rouler avec mais tu ne pourra pas la vendre, hors passage devant l'expert.
Mais, avec toi en tant que proprio officiel, elle est toujours une moto qui doit être assurée, si sur la voie publique.

Bon, il est tard et j'ai l'impression que Mémé est en train de tester jusqu'à quel point j'ai une bonne tête de vainqueur, alors dodo.